Assistez au Conseil municipal de décembre 2025

• N°1 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son
  suppléant
• N°2 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 10
  novembre 2025

A. Sécurité

• N°3 INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION AUX ABORDS DU
  PARC BELLEVUE : demande de subventions

B. Enfance et Education

• N°4 CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE INCLUSIF A
  THUROT : approbation de l'opération et de la convention

C. Culture

• N°5 CENTRE DE RESSOURCES MUSIQUES ACTUELLES BAS-RHIN NORD :
  convention annuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association Réseau Jack
• N°6 CENTRE DE RESSOURCES MUSIQUES ACTUELLES BAS-RHIN NORD :
  renouvellement de la convention relative aux "Bains Rock"
• N°7 ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN SAINT NICOLAS" DE HAGUENAU :
  demande de subvention
• N°8 ASSOCIATION "ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU" : demande de
  subvention

D. Finances

• N°9 BUDGET PRINCIPAL 2025 : décision modificative
• N°10 BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2025 : décision
  modificative
• N°11 BUDGET ANNEXE ZAC THUROT 2025 : décision modificative
• N°12 ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 : débat
• N°13 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL

E. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

• N°14 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN
  IMMEUBLE NON BÂTI : 2 rue des Fleurs
• N°15 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN
  IMMEUBLE NON BÂTI : 15 rue des Escargots
• N°16 MAINLEVÉE D'UN DROIT À LA RÉSOLUTION : 2 rue du Général Correard
• N°17 BAIL EMPHYTÉOTIQUE : SAS Centre équestre de Haguenau ADM
• N°18 CONTRAT SUI GENERIS - FORTAGE ET BAIL CIVIL DE DROIT COMMUN :
  Sablière Grunder, route de Schirrhein
• N°19 ÉDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE :
  avenant n°13 à la convention avec la Maison de la Nature du Delta de la
  Sauer et de l'Alsace du Nord

F. Instances et Administration municipales

• N°20 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : actualisation de la convention de mise
  à disposition de personnel par la Communauté d'Agglomération de Haguenau
• N°21 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES
  FEMMES ET LES HOMMES

G. Divers

• N°22 DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en
  justice 2025
• N°23 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU
  CONSEIL MUNICIPAL (affaires tarifaires et budgétaires, affaires foncières et
  domaniales, autres domaines)
• N°24 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU
  CONSEIL MUNICIPAL (commande publique)